Mentions légales

Ce site participe au programme partenaires d’Amazon EU, un programme d’affiliation conçu pour permettre à des sites de percevoir une rémunération grâce à la création de liens vers amazon.fr.

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.solutionsansfil.xyz sont :

Editeur du Site :

Guy Dutronc
Numéro de SIRET : 689 143 856 07876
Responsable editorial : Guy Dutronc
35 Rue Chaumont, 06300 Nice, France
Téléphone : enregistrement en cours
Email : voir formulaire de contact
Site Web : https://www.solutionsansfil.xyz

Hébergement :

Hébergeur : HostPapa
115 George Street Suite 511 Oakville, ON L6J 0A2
Site Web : www.hostpapa.com

Développement :

Guy Dutronc
35 Rue Chaumont, 06300 Nice, France
Email : voir formulaire de contact
Site Web : https://www.solutionsansfil.xyz

Conditions d’utilisation :

Ce site est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…

L’éditeur met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de , et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’éditeur n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies : Le site sus-nommé peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes : Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. L’éditeur ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de l’éditeur, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. L’éditeur se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis :

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site.

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site sus-nommé des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler en utilisant le forumlaire de contact du site, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent sur le site https://www.solutionsansfil.xyz, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’éditeur. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Litiges :

Les présentes conditions du site https://www.solutionsansfil.xyz sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet https://www.solutionsansfil.xyz.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

  • LTT Snap Back Cap - Marchandisage LTT
    LTT Casquette Snap Back: Matériel: 100% coton, Forme: capuchon avec bouclier plat, Taille: réglable avec fermeture à pression dans un style rétro, Mentions légales: logo LTT
  • Site Web et Réglementation Légale Version 2016: Vérifiez vos mentions légales/ Soyez au clair avec les cookies et gérez votre liste conformément à la CNIL
  • FOX Triple Threat SS Tee T-Shirt Noir taille : S
    * Crewneck * avec mentions légales * Faisceau de Jersey/côté 155 gm Dri-Release articles: FOX Triple Threat SS Tee T-Shirt
  • Mentions légales [Explicit]
  • Maison Berger Lolita lempicka Bougie parfumée 240 gr parme et or Lolita Lempicka
    Une bougie parfumée 100% végétale. COMBUSTION PROPRE, mèche en coton bio, fabrication écologique, durable et végane.Parfum : un parfum gourmand, féminin et sensuel.Verre : verre parme habillé d’une sérigraphie de feuilles d’or en contour. Mentions légales sous la bougie.Capot : en métal doré orné d’une libellule.
  • Mentions légales : personne ne se bat seul. T-Shirt
    Personne ne combat seul. Montrez votre soutien à un ami ou un être cher. Lutte contre les maladies du calcaire. Les acariens sont excellents. Sensibilisation à la maladie de Lyme : répandez votre amour et votre soutien pour les personnes souffrant de maladie de citron vert pendant la lune Envoyez un message aux guerriers et aux combattants avec un ruban vert. Ne vous perdez pas par les hommes, les femmes, les grand-père, les pères, les mères, les frères, les sœurs, les fils. Un excellent cadeau de marche ou de mars Léger, Coupe classique, manche à double couture et ourlet à la base
  • Fournisseur Cultura Le secret des affaires
    En droit français, le secret des affaires ne peut à ce jour être qualifié de notion juridique. Aucune disposition légale ne lui est expressément consacrée et, lorsqu'il est mentionne par les textes, c'est toujours de manière incidente. Par ailleurs, il ne se confond pas avec le secret professionnel, ni avec le secret de fabrique, dont le domaine est beaucoup plus restreint. Ses manifestations en droit positif sont pourtant nombreuses ainsi les entreprises désireuses de protéger leur patrimoine informationnel recourent par exemple aux techniques contractuelles et à l'arbitrage. La jurisprudence estime en outre qu'une information peut être volée, recelée ou détournée et que la captation illicite de renseignements secrets constitue un délit civil. il a également été jugé que la confidentialité ne pouvait être avancée pour faire obstacle a une mesure d'instruction. Cette application du droit commun n'est toutefois pas satisfaisante et appelle une réforme destinée à protéger les secrets d'affaires, qui s'apparentent à des biens résultant de l'industrie de l'entreprise ou se rapportent a la vie intérieure de celle-ci.La problématique du secret des affaires concerne toutes les matières du droit de l'entreprise et intéresse l'ensemble des opérateurs économiques, de l'artisan et a la multinationale. Elle a également fait l'objet d'une proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en janvier 2012.Cette thèse a pour ambition de cerner la notion de secret des affaires, de systématiser ses manifestations juridiques, de montrer que la protection du secret est légitime et de proposer les modalités de cette protection.
  • Mentions légales : personne ne se bat seul. T-Shirt
    Personne ne combat seul. Montrez votre soutien à un ami ou un être cher. Lutte contre les maladies du calcaire. Les acariens sont excellents. Sensibilisation à la maladie de Lyme : répandez votre amour et votre soutien pour les personnes souffrant de maladie de citron vert pendant la lune Envoyez un message aux guerriers et aux combattants avec un ruban vert. Ne vous perdez pas par les hommes, les femmes, les grand-père, les pères, les mères, les frères, les sœurs, les fils. Un excellent cadeau de marche ou de mars Léger, Coupe classique, manche à double couture et ourlet à la base
  • LTT Stylo à bille - Marchandisage LTT
    LTT Stylo à bille: Stylo à bille en plastique avec pointe en métal.Matériel: plastique / métal, Equipement: avec pointe en métal, Mentions légales: Site Web LTT / -Préparez-vous pour le divertissement.-, Couleur: Rouge
  • LAW FOR ONLINE ENTREPRENEURS: A complete guide to legal and brand protection for your online business (English Edition)
  • LTT Riggatec règle de pliage - Marchandisage LTT
    Riggatec Règle de pliage: Matériel: bois, Dimensions: 2 mètres, Couleur: noir, Mentions légales: logo Riggatec recto verso
  • Does the Constitution Follow the Flag?: The Evolution of Territoriality in American Law
  • Riggatec Stylo à bille - Marchandisage LTT
    Riggatec stylo à bille: Stylo à bille en plastique avec pointe en métal Matériel: plastique / métal, Equipement: avec pointe en métal, Mentions légales: logo Riggatec, Couleur: noir
  • T-Shirt Sport à Manches 3/4 et à Manches Longues | Fitness Gym Manches Longues | Mentions légales OLY Wood Gris/Violet M
  • FOX Triple Threat SS Tee T-Shirt Bleu taille : S
    * Crewneck * avec mentions légales * Faisceau de Jersey/côté 155 gm Dri-Release articles: FOX Triple Threat SS Tee T-Shirt
  • 12 étapes pour créer et gérer son entreprise: en autoentrepreneur / microentrepreneur
  • LTT Group Tapis de biére - Marchandisage LTT
    Tapis de bière LTT: • carton Coaster • biodégradable et compostable • Diamètre: 10 cm • Couleur: 4/4 couleurs • forme: ronde • Épaisseur: carton blanc, double face, 0,9 mm • Mentions légales: logo LTT imprimé des deux côtés
  • Logitech MX Anywhere 3, Souris Compacte et Puissante- Sans Fil, Défilement Magnétique, Ergonomique, Boutons Personnalisables, USB-C, Bluetooth, Apple Mac, iPad, PC Windows, Linux, Chrome - GRAPHITE
    MAGSPEED: faites défiler jusqu'à 1000 lignes en une seconde et arrêtez-vous avec une précision de pixel. MagSpeed ​​combine précision et silence, basculez entre le mode ligne par ligne et le mode ultra-rapide en un seul clic. Récepteur USB (Hauteur x Largeur x Longueur): 18,4 mm x 14,4 mm x 6,6 mm (0,71 "x 0,55" x 0,24 ") CONFORT MOBILE: MX Anywhere 3 est toujours avec vous, où que vous soyez. Le design plat et ergonomique est parfaitement adapté à la main et équipé de côtés en silicone souple PEUT ÊTRE UTILISÉ SUR DE NOMBREUSES SURFACES: Utilisez MX Anywhere 3 sans aucun problème sur toutes les surfaces possibles grâce au capteur 4000 DPI - que ce soit dans le cybercafé, au bureau ou sur le canapé USB-C: la batterie dure jusqu'à 70 jours lorsqu'elle est complètement chargée. Grâce à la charge rapide, vous pouvez utiliser la souris pendant trois heures après seulement une minute de charge. Charge et utilisation simultanées avec le câble USB-C RÉSEAU AVEC PLUSIEURS PÉRIPHÉRIQUES: utilisez Bluetooth ou le dongle USB inclus pour connecter jusqu'à trois périphériques. Basculez entre PC, ordinateur portable, ordinateur et iPad en un seul clic Batterie: Li-Po rechargeable (500 mAh)
  • Naxpro-Truss Structures alu Naxpro Truss stylo à bille - Marchandisage LTT
    Structures alu - Naxpro Truss Stylo à bille: Stylo à bille en plastique avec pointe en métal Matériel: plastique / métal, Equipement: avec pointe en métal, Mentions légales: logo Naxpro-Truss, Couleur: noir
  • ABAKUHAUS Lèvres Foulard pour Animaux de Compagnie, Red Baisers Mentions légales, 55x55 cm, Scarlet Blanc
    DIMENSION - En carré: 55 cm x 55 cm. En triangle: 78 cm x 33 cm x 33 cm. FABRIQUÉ EN TURQUIE. FABRIQUÉ EN - 100% polyester de haute qualité. Respirant et doux, confortable pour votre animal. CARACTÉRISTIQUES - Cousu sur les 4 côtés. Lavable. Convient aux animaux de taille moyenne et grande. AMUSANT - Modifiez chaque jour le style de votre chat et de votre chien avec des motifs variés. IMPRIMÉ - Avec une technologie d’impression numérique de pointe. Couleurs audacieuses durables.